Déposée le 21 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A PETITS POINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERYL domicilié(e) 43, rue Saint-Jean - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 190 806 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque A PETITS POINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERYL, Société par actions simplifiée - 43, rue Saint-Jean - 54000 - NANCY - France - SIREN 484190806
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514601 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2473002 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-10
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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